La suite des démêlés judiciaires entre Arm et Qualcomm se jouera en Cour d’appel.

Le jugement final de première instance vient effectivement de tomber, après plus trois ans de procédure. Il est favorable à Qualcomm, dans la lignée du verdict rendu fin 2024.

Au cœur du litige, Nuvia. Cette société avait développé un SoC pour serveurs basé sur des cœurs exploitant partiellement l’architecture Arm. Qualcomm en avait fait l’acquisition en 2021, pour environ 1,4 Md$.

En 2022, Arm avait attaqué Qualcomm pour, entre autres, ne pas avoir négocié une nouvelle licence après s’être emparé de Nuvia. Selon l’entreprise britannique, la licence d’origine n’autorisait pas Qualcomm à exploiter les technologies que Nuvia avait développées jusqu’à l’acquisition. Plus encore de la manière dont il l’a fait : en les réorientant du datacenter vers les terminaux.

Un verdict très favorable à Qualcomm fin 2024…

Appelé à déterminer si Qualcomm avait enfreint les conditions de la licence de Nuvia, le jury avait répondu, en décembre 2024, que non. Il avait par ailleurs considéré que les CPU Qualcomm incluant des éléments issus de l’acquisition de Nuvia relevaient de l’accord de licence signé par Qualcomm et non de celui signé par Nuvia.

Les jurés n’avaient en revanche pas trouvé de consensus Nuvia lui-même avait enfreint les conditions de sa propre licence avec Arm.

Dans ce contexte (deux points en faveur de Qualcomm, un sans réponse), les deux parties avaient déposé un recours. Arm avait demandé un nouveau procès ou un jugement en tant que question de droits sur les trois griefs. Qualcomm avait sollicité un jugement en tant que question de droit sur le grief non tranché par le jury.

… et un jugement final qui l’est encore plus

Le bras de fer s’était notamment orienté sur la question du secret commercial.
Qualcomm prétendait qu’Arm n’avait pas détruit certaines informations confidentielles que Nuvia lui avait confiée dans le cadre de l’accord de licence ici attaqué, ainsi que de celui qui lui permettait d’acquérir des cœurs « sur étagère ».
Arm affirmait qu’une partie des informations invoquées n’avaient pas de caractère confidentiel. Il pointait aussi l’inexistence de preuves quant à l’exploitation des documents effectivement confidentiels ; et l’absence de demande de destruction après la fin du contrat de licence.

Le tribunal a rejeté les requêtes d’Arm. Son jugement final, rendu cette semaine, confirme le verdict de décembre 2024 et élimine l’ultime grief. En conséquence, Arm a fait appel.

Arm aura un temps menacé Qualcomm de lui retirer sa licence architecturale (celle qui lui donne le droit d’utiliser le jeu d’instructions pour concevoir ses propres cœurs de processeur). Il a abandonné cette piste quelques semaines après le verdict.

Illustration générée par IA

The post Qualcomm l’emporte face à Arm, qui fait appel appeared first on Silicon.fr.

Pocketpair, l'éditeur de Palworld, vient tout juste de révéler un nouveau jeu dérivé intitulé Palfarm. Une annonce qui arrive seulement quelques jours après celle de Pokémon Pokokia, qui est aussi un jeu de gestion de ferme.